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Nutripass

Mentions légales


1. INFORMATIONS GÉNÉRALES


Le site « www.nutripass.intermarche.com » a été élaboré par le Groupement des Mousquetaires au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître le Nutripass, étiquetage nutritionnel développé par l’enseigne INTERMARCHE, les points de vente exploitant sous cette enseigne, leurs activités, produits, promotions, et services. Ce site a donc une vocation institutionnelle.

La société ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL, dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières, 75737 Paris cedex 15, SAS au capital de 144.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° B 341 192 227 assure la diffusion du site ci-après désigné « le Site ».

Le Responsable de publication est M. Gilles BRIANT.

La société STIME dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières - 75737 Paris cedex 15, téléphone 01.41.48.30.00, Société Anonyme au capital de 128.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° 301 850 277 assure son hébergement.


PROPRIETE INTELLECTUELLE


a). DROITS D’ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL

Le présent site, son graphisme et l’ensemble de son contenu, incluant de façon non limitative les textes, les marques, les logos, les graphiques, les vidéos, les extraits audio, les photographies, sont la propriété exclusive d'ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONNAL ou de tiers ayant concédé à ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONNAL un droit d’utilisation de ces contenus.

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Toute modification, représentation, distribution, adaptation, retransmission, publication ou reproduction même partielle des éléments du site, pour un usage autre que privé est formellement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Cette interdiction vaut quel que soit le support utilisé, le procédé de reproduction, de représentation d’adaptation, de transmission, publication et/ou de modification utilisé et quelle qu’en soit la durée.


3. UTILISATION DU SITE


L’utilisation de tout document provenant du Site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé, ne dépassant pas le cadre stricte du cercle familial. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite.

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Ces informations, dites données personnelles, sont celles « qui permettent, sous quelque forme que se soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone, d’une adresse e-mail…

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A tout moment vous pouvez vous désinscrire ou modifier vos données personnelles communiquées dans votre Espace personnel. En cas de désinscription, vos informations personnelles seront effacées.

- lors de votre abonnement à la newsletter : en vous abonnant à la newsletter, vous recevrez régulièrement un courrier sur l’enseigne Intermarché ou des offres commerciales. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d’informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque messages que vous recevez.

- lorsque vous nous contactez par l’intermédiaire des rubriques « Emploi », « Contact », ou encore « Suggestion ».

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Utilisation et transmission :
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Ces données pourront être transmises à l’ensemble des entités du Groupement des Mousquetaires ainsi qu’à nos partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du Site.

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17 Allée des Mousquetaires
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Il est précisé que les informations nutritionnelles renseignées sur le Site n’ont qu’une vocation informative ayant pour but d’aider les consommateurs soucieux de leur alimentation. Ces informations nutritionnelles ne se substituent en aucune façon à une consultation médicale prodiguée par un spécialiste de la nutrition. Ainsi, ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONNAL, qui est soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

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8. SECURITE


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